Acheter une oeuvre - Fiscalité


Une oeuvre vous intéresse ? Mon travail et toute la passion qui me guide ne vous ont pas laissé insensible, c'est la plus grande reconnaissance qu'un artiste puisse recevoir.


Mon site Internet n'intègre pas de boutique en ligne, c'est un choix. 


L'oeuvre qui vous intéresse est unique. Elle a son histoire. Il m'aura fallu beaucoup de temps et aussi me dévoiler pour qu'enfin, elle existe.


Un formulaire de contact nous permettra d'échanger. Peut-être pourrez vous venir me rencontrer lors d'une exposition ou dans mon atelier. Peut-être échangerons nous par mail puis par téléphone ? C'est en tout cas avec un immense plaisir que je vous renseignerai sur l'oeuvre qui a retenu votre attention.

Fiscalité pour les entreprises

Aux termes de l'article 238bis AB du Code Général des Impôts, les entreprises qui achètent des œuvres d’artistes vivants bénéficient de dispositions fiscales avantageuses.

Pour les œuvres dont le prix d'acquisition est inférieur à 5000 € hors taxes, les entreprises et professions libérales peuvent déduire le prix d'achat du résultat de l'exercice d'acquisition et des 4 années suivantes par fractions égales. Ce bénéfice est accordé à la condition que les œuvres soient exposées à titre gratuit dans un lieu « accessible au public, aux clients et/ou aux salariés de l’entreprise, à l’exclusion des bureaux personnels ».

« Constituez vous une collection d'art contemporain, embellissez vos salles d'attentes et halls et faîtes des économies sur vos impôts ! » 

Consulter le texte de Loi.
Share by: